Philippe Busche

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De:	Philippe BUSCHE président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Colmar
Objet:	COUR DE CASSATION Conseillers
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000049314558 (source JORF)

nomination

23 Mars 2024 23/03/2024

De:	Philippe BUSCHE conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Objet:	Cour d'appel de Colmar Président de la chambre de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"

JORFTEXT000042228985 (source JORF)

nomination

12 Août 2020 12/08/2020

De:	Philippe BUSCHE vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Conseillers
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

date_debut="2016-04-18"
cour_appel="Grenoble"

JORFTEXT000031690621 (source JORF)

nomination

26 Décembre 2015 26/12/2015

De:	Philippe BUSCHE conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance d'Annecy Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance d'Annecy

cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"

JORFTEXT000029136583 (source JORF)

nomination

26 Juin 2014 26/06/2014

De:	Philippe Busche vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Ajaccio
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Conseiller
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

cour_appel="Chambéry"

JORFTEXT000000268967 (source JORF)

nomination

28 Juin 2006 28/06/2006

De:	Busche (Philippe) juge d'instruction (Albertville)
Objet:	Tableau d'avancement 2003 (magistrature) Inscrits : 1 379

JORFTEXT000000606292 (source JORF)

inscription

16 Juillet 2003 16/07/2003

De:	Philippe Busche juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:	Cour d'appel de Bastia Tribunal de grande instance d'Ajaccio Vice-procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Bastia Tribunal de grande instance d'Ajaccio

cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"

JORFTEXT000000229723 (source JORF)

nomination

09 Juillet 2003 09/07/2003

De:	BUSCHE (Philippe) juge d'instruction (Albertville)
Objet:	Tableau d'avancement 2002 (magistrature) Inscrits : 1 768

JORFTEXT000000230925 (source JORF)

inscription

19 Juillet 2002 19/07/2002

De:	Philippe Busche substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance d'Albertville Juge d'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance d'Albertville

cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"

JORFTEXT000000406596 (source JORF)

nomination

04 Août 2001 04/08/2001

De:	Busche (Philippe) substitut (Basse-Terre)
Objet:	Tableau d'avancement 2001 (magistrature) Inscrits : 1 343

JORFTEXT000000772349 (source JORF)

inscription

13 Juillet 2001 13/07/2001

De:	Philippe Busche substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:	Villeurbanne nommé vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Basse-Terre Substitut du procureur de la République
Remplace:	M. Beurton
Groupe:	Tribunal de grande instance de Grenoble Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Basse-Terre

cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"

JORFTEXT000000396345 (source JORF)

nomination

29 Août 1999 29/08/1999

De:	Philippe Busche substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mulhouse, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Basse-Terre Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre

cour_appel="Basse-Terre"

JORFTEXT000000750409 (source JORF)

nomination

23 Juillet 1997 23/07/1997

De:	Philippe Busche substitut placé auprès du procureur général prés la cour d'appel de Colmar
Objet:	Cour d'appel de Colmar Tribunal de grande instance de Mulhouse
Remplace:	Mme Giacometti
Groupe:	Cour d'appel de Colmar Tribunal de grande instance de Mulhouse